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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSMC
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SL SOPHIE LEBREUILLY ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SL SOPHIE LEBREUILLY ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER
OSMC, SAS

Numéro de dépôt :
4233327
Date de dépôt :
13/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/12/2025
SL SOPHIE LEBREUILLY ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER de OSMC

Présentation de la marque SL SOPHIE LEBREUILLY ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER

Déposée le 13 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SL SOPHIE LEBREUILLY ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSMC domicilié(e) VILLA KARIBU, ALLEE DES CHAMPS ELYSEES - 62520 - LE TOUQUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 911 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMC, M. LEBREUILLY OLIVIER domicilié(e) VILLA KARIBU, ALLEE DES CHAMPS ELYSEES - 62520 - LE TOUQUET - France.

La marque SL SOPHIE LEBREUILLY ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SL SOPHIE LEBREUILLY ARTISAN BOULANGER – PÂTISSIER arrivera à expiration en date du 13 décembre 2025.

OSMC a également déposé les autres marques suivantes : SL SOPHIE LEBREUILLY CREATRICE DE GOURMANDISES , BOULANGERIE SO CRAQUANTE , SOPHIE MA BOULANGERIE , LE CAFÉ de Sophie AUTOUR DE LA FARINE BURGERS.PIZZAS.PATES , SO CRAQUANTE , SOPHIE LEBREUILLY


OSMC, SAS - VILLA KARIBU, ALLEE DES CHAMPS ELYSEES - 62520 - LE TOUQUET - France - SIREN 794911909


OSMC, M. LEBREUILLY OLIVIER - VILLA KARIBU, ALLEE DES CHAMPS ELYSEES - 62520 - LE TOUQUET - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; tous les services précités sont fournis par un artisan.